Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Bernard
ETS PIERRE BERNARD

Numéro de dépôt :
4471831
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
Bio Bernard de ETS PIERRE BERNARD

Présentation de la marque Bio Bernard

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par ETS PIERRE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio Bernard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est ETS PIERRE BERNARD domicilié(e) 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE BERNARD, Monsieur Sylvain VACHON domicilié(e) 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque Bio Bernard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Bernard arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

ETS PIERRE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : , PERSEAL , Cultivons les idées d'avenir


ETS PIERRE BERNARD - 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


ETS PIERRE BERNARD, Monsieur Sylvain VACHON - 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.